Étiquette : droit
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La Revue de l’Environnement au Maroc – 227
Tous les samedis, Toute l’actualité de l’environnement, le développement durable et les perspectives de croissance verte au Maroc et en Méditerranée Droit Islam: Comment les Habous peuvent sauvegarder l’environnement au Maroc Plus d’information Environnement Interview de Hakima El Haité, Ministre de l’Environnement du Royaume du Maroc Plus d’information Transports-Industrie La production des bus électriques « made…
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Colloque international sur le droit de l’environnement en Afrique, 25-27 juillet 2016 à Rabat
L’Union Internationale pour la Conservation de la Nature et l’Institut de la Francophonie pour le développement durable, avec la collaboration du gouvernement du Royaume du Maroc, organisent la 2e Édition du Colloque international sur le droit de l’environnement en Afrique. Le thème central de ce colloque est « Le Programme de développement à l’horizon 2030…
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Le droit de l’environnement au Maroc (2/2)
Par Philippe de Richoufftz, avocat spécialiste en Affaires internationales, Commerce, Concurrence, Distribution, Contrats publics, Marchés publics et PPP. En savoir plus. L’environnement dans l’adoption de certaines normes La législation marocaine multiplie les normes en matière d’émission de rejets dans l’air et dans l’eau. Ainsi en vertu de la Loi n°13-03 de lutte contre la pollution…
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Le droit de l’environnement au Maroc (1/2)
Par Philippe de Richoufftz, avocat spécialiste en Affaires internationales, Commerce, Concurrence, Distribution, Contrats publics, Marchés publics et PPP. En savoir plus. Une législation ancienne ayant subi une évolution récente Le Maroc disposait d’une législation relative aux installations classées depuis 1914. Cette législation et la réglementation prise en application depuis classent en trois catégories les établissements…
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24 mai 2012 – «Droit des énergies renouvelables au Maroc : Vers un droit positif»
«Droit des énergies renouvelables au Maroc : Vers un droit positif» PROGRAMME 8 H 30 : Accueil des participants et enregistrement 9 H 00 : Note introductive : Amin HAJJI, Président de la Commission droit & pratiques du commerce international de la CCI Maroc. THEME I LE CADRE LEGAL ET REGLEMENTAIRE A L’EPREUVE DE L’INVESTISSEMENT…